Données personnelles et cookies
Politique de confidentialité
Responsable du traitement
L’ORSO, adresse à configurer, commune à configurer. Contact : formulaire en ligne, téléphone à configurer ou courrier au siège social.
Données traitées
- identité et coordonnées : prénom, nom, téléphone, e-mail ;
- date, heure, nombre de personnes, éventuelle précision et statut des réservations en salle ; pour une réservation garantie : version des conditions acceptée, date et heure de l’accord, montant maximal autorisé, identifiants techniques Stripe, marque et quatre derniers chiffres de la carte, statut d’un éventuel débit ou remboursement et preuves techniques hachées ; La Marmite de Séb et Jam ne reçoit ni ne conserve le numéro complet ou le cryptogramme de la carte ;
- adresse et instructions de livraison lorsque nécessaire ;
- contenu, montant, horaire et statut des commandes ;
- historique et solde du programme fidélité ;
- préférences de communication marketing choisies séparément pour l’e-mail et le SMS, date et origine du consentement lorsqu’il a été recueilli, statut de relation client, ainsi que les informations nécessaires au respect d’une désinscription ou d’une opposition ;
- informations techniques strictement nécessaires à la sécurité et au fonctionnement du site ;
- pour un client déjà connu, date de dernière visite reconnue sur le même navigateur, sans conservation du téléphone ou de l’e-mail dans le navigateur ;
- données transmises par le formulaire de contact : nom, e-mail, téléphone facultatif, objet, numéro de commande facultatif et contenu du message ;
- pour les livreurs utilisant l’application Android ou l’espace Web installé sur iPhone/iPad : nom affiché, téléphone, e-mail, identifiant de connexion, état de validation et de disponibilité, appareils abonnés aux notifications, missions acceptées ou refusées, statuts de livraison, rémunérations associées et, uniquement pendant une mission active attribuée au livreur, positions GPS, précision, type d’appareil et heure de mise à jour.
Finalités et bases légales
- gérer la réservation d’une table, sa confirmation, sa garantie bancaire, son éventuelle annulation, une non-présentation, un débit autorisé ou son remboursement : exécution du contrat et des mesures demandées par le client, intérêt légitime d’organisation de la salle et de prévention des réservations abusives, gestion des réclamations et preuve des accords ;
- exécuter la commande, le paiement, le retrait ou la livraison : exécution du contrat ;
- gérer la comptabilité, les réclamations et obligations légales : obligation légale et intérêt légitime ;
- sécuriser le site et prévenir la fraude : intérêt légitime ;
- gérer la fidélité demandée par le client : exécution du service et intérêt légitime ;
- envoyer des promotions, codes privilèges, nouveautés et autres communications commerciales La Marmite de Séb et Jam par e-mail ou SMS : soit sur la base du consentement lorsque le client a choisi séparément le canal concerné, soit, pour un client existant et sans opposition enregistrée, dans le cadre de la relation commerciale pour des produits ou services La Marmite de Séb et Jam analogues à ceux déjà achetés. Le client peut s’opposer simplement et à tout moment aux communications commerciales ;
- mettre à jour la date de dernière visite d’un client déjà reconnu, uniquement après son choix facultatif de mémoriser l’appareil : consentement, sans publicité ciblée ;
- recevoir et traiter les demandes envoyées par le formulaire de contact : consentement et intérêt légitime à répondre aux sollicitations ;
- créer, valider et sécuriser les comptes livreurs, attribuer les courses, transmettre les informations nécessaires à la livraison et établir le relevé mensuel des sommes dues : exécution de la prestation de livraison, obligations comptables et intérêt légitime d’organisation du service.
Destinataires
Les données nécessaires peuvent être transmises à Stripe pour les paiements, l’enregistrement sécurisé de la garantie bancaire et l’éventuel débit de non-présentation, au livreur chargé de la commande pour effectuer la remise, à Brevo pour les e-mails transactionnels, les campagnes e-mail adressées aux destinataires éligibles et la transmission sécurisée des messages du formulaire de contact, à Twilio Programmable Messaging pour les campagnes SMS adressées aux destinataires éligibles, et à Render pour l’hébergement technique. Le livreur accède uniquement aux informations utiles à la mission, notamment le nom, le téléphone, l’adresse et les consignes de livraison. Chaque intervenant traite les données selon son rôle et ses obligations.
Durées de conservation
Les données sont conservées pendant la relation commerciale puis archivées pendant les durées nécessaires aux obligations comptables, fiscales, à la preuve des transactions, des réservations et des accords, et à la gestion des litiges. Les références de garantie bancaire sont conservées uniquement pendant la durée utile à l’exécution de la réservation, aux contestations et aux obligations légales ; Stripe applique également ses propres durées de conservation. Les données de fidélité sont conservées tant que le compte reste actif ou jusqu’à une demande d’effacement compatible avec les obligations légales. Le jeton local de reconnaissance expire au plus tard 395 jours après sa création. La date de dernière visite associée est automatiquement écartée après 395 jours sans visite reconnue et supprimée lors de l’effacement du client dans l’administration. Les préférences de communication marketing et les preuves de consentement sont conservées le temps nécessaire à la gestion de la relation client et au respect des choix exprimés ; les informations d’opposition sont conservées dans la mesure nécessaire pour éviter une nouvelle sollicitation non souhaitée. Les messages de contact sont conservés dans la messagerie le temps nécessaire à leur traitement, puis supprimés lorsqu’ils ne sont plus utiles, sauf nécessité de preuve ou obligation légale. Les comptes livreurs sont conservés pendant la relation avec le restaurant puis archivés pendant les durées nécessaires à la preuve des missions, aux règlements et aux obligations comptables ; les mots de passe ne sont jamais conservés en clair.
Suivi GPS des livreurs
La géolocalisation précise est activée uniquement après acceptation d’une course et pendant les étapes nécessaires à la livraison. Elle peut être transmise par l’application Android ou par l’espace Web sur iPhone/iPad tant que celui-ci reste ouvert. Elle est visible dans l’administration La Marmite de Séb et Jam afin d’organiser et sécuriser la mission. Pendant l’acheminement vers le client, la page personnelle de suivi peut afficher une zone volontairement approximative autour du livreur. Les coordonnées détaillées sont automatiquement écartées après 24 heures. Aucune localisation n’est collectée lorsqu’aucune mission active n’est attribuée au livreur. Sur iPhone et iPad, le système peut suspendre le suivi lorsque l’espace Web est fermé ou durablement placé en arrière-plan.
Vos droits
Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou l’opposition au traitement de vos données, ainsi que la portabilité lorsque celle-ci s’applique. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement aux communications commerciales ou vous opposer à leur réception, notamment via le lien de désinscription présent dans les e-mails ou le lien personnel « Stop SMS » présent dans les SMS, sans remettre en cause les traitements antérieurs à votre demande. Ces demandes peuvent être adressées par courrier à L’ORSO, adresse à configurer, 66330 Cabestany, ou par téléphone au téléphone à configurer afin d’obtenir les modalités de transmission sécurisée. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.
Statistiques de fréquentation et origine géographique
Le site mesure sa fréquentation afin de piloter son fonctionnement et son activité : visites, pages consultées, appareils, provenance, temps actif et statistiques géographiques approximatives. Pour chaque nouvelle visite, l’adresse IP technique peut être transmise de manière sécurisée au service de géolocalisation IPWhois afin d’obtenir le pays et, uniquement lorsque le pays estimé est la France, la région et la ville approximatives. La Marmite de Séb et Jam n’enregistre pas l’adresse IP complète dans ses statistiques, ne conserve ni coordonnées GPS ni adresse précise et n’utilise pas ces informations pour la publicité ciblée. Les résultats peuvent être inexacts, notamment sur réseau mobile, VPN ou connexion partagée.
Cookies et stockage local
Le site utilise les mécanismes nécessaires au panier, à la session, à la sécurité, au paiement, à la fidélité et au fonctionnement de la commande. La reconnaissance d’un client déjà connu n’est activée qu’après qu’il a coché l’option facultative « Mémoriser cet appareil ». Cette reconnaissance repose sur un jeton opaque stocké localement : il ne contient ni téléphone ni adresse e-mail en clair et ne sert pas à la publicité ciblée. En l’absence de traceur publicitaire ou de mesure d’audience soumise au consentement, aucune bannière de consentement n’est affichée.
Vidéos Instagram
La page « Nos vidéos » reçoit du serveur les informations publiques nécessaires à la présentation des Reels La Marmite de Séb et Jam. Le lecteur ou le contenu Instagram n’est chargé qu’après une action volontaire du visiteur sur le bouton de lecture ou le lien d’ouverture. À ce moment, le navigateur contacte les services d’Instagram/Meta, qui peuvent recevoir les données techniques habituelles de connexion conformément à leur propre politique de confidentialité.
Si des outils publicitaires, pixels sociaux ou outils de mesure non exemptés sont ajoutés ultérieurement, un dispositif de consentement préalable sera mis en place avant leur activation.
Dernière mise à jour : 16 août 2026.
